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Marques déposées par ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas
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PROP'SAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROP'SAC
ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas)

Numéro de dépôt :
1681615
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2001

Présentation de la marque PROP'SAC

Déposée le 2 juillet 1991 par ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROP'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas), domicilié(e) 2525 KG, The hague, 25 Fruitweg PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PROP'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP'SAC est expirée depuis le 2 juillet 2001.

ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : LENSODEL , FLECHE VERTE , TROPIQUE , CLICKFRESH


ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas) - 2525 KG, The hague, 25 Fruitweg PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Sacs et poubelles en matière plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.